COSSE NOIR DE GABRIEL COULET
Présentation de la marque COSSE NOIR DE GABRIEL COULET
Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSSE NOIR DE GABRIEL COULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COSSE NOIR DE GABRIEL COULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSSE NOIR DE GABRIEL COULET est expirée depuis le 29 avril 2024.
ETABLISSEMENTS GABRIEL COULET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262952 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557023 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30